Une assurance pour le transport de personnes, pourquoi ?
Que vous soyez ou pas un professionnel du transport de personnes, vous devez couvrir les risques encourus lors d’un transport de voyageurs dans un cadre professionnel.
Assurance Transport de Personnes : la responsabilité civile
Comme pour tout contrat d’assurance auto, la garantie responsabilité civile est obligatoire. Cette garantie s’applique aussi aux remorques à bagages.
Si vous êtes un professionnel du transport de voyageurs, vous devez souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle spécifique. Celle-ci vous couvre si votre responsabilité est mise en cause dans différents cas : prestation de transport qui n’est pas exécutée selon les termes du contrat, bagages perdus, annulation d’un transport, etc. Cette assurance existe pour tous types de transport de personnes : transports scolaires, de tourisme ou urbains.
Assurance Transport de Personnes : Les garanties conseillées
Si le transport de personnes représente votre activité principale et que vous avez souscrit une assurance transport spécifique, celle-ci comprend la responsabilité civile entreprise et d’autres garanties, comme :
- l’assistance rapatriement du chauffeur et du guide : elle permet de financer le rapatriement, mais aussi des frais médicaux,
- l’assistance au véhicule : si votre véhicule est immobilisé, l’assurance peut prendre en charge la location d’un véhicule de remplacement. Elle peut aussi couvrir les frais de rapatriement du véhicule,
- la garantie d’assistance pour le dépannage et le remorquage,
- la protection juridique pour vous défendre devant les tribunaux en cas de procès,
- la garantie vol et incendie,
- la garantie bris de glace,
- la garantie dommages tous accidents (« tous risques »), avec une franchise associée.
Contrat de flotte ou mono-véhicule
Si vous avez plus de 5 véhicules, vous avez la possibilité de souscrire un contrat de flotte. Si chaque véhicule est assuré par un contrat « mono », un bonus-malus peut leur être appliqué individuellement. Si vos véhicules sont regroupés dans un contrat de flotte, la prime d’assurance est réévaluée régulièrement en fonction des entrées et sorties de véhicules dans le contrat et des sinistres enregistrés au cours de l’année.
Assurance pour le transport de personnes avec le véhicule personnel d’un employé
Le transport de voyageurs n’est peut-être pas votre activité principale, mais vos employés ont parfois besoin de transporter des personnes avec leur véhicule personnel ? C’est le cas par exemple des aides à domicile qui peuvent accompagner une personne âgée pour ses courses. En tant qu’employeur, vous devez souscrire à une assurance pour les personnes transportées par vos employés. Le véhicule de votre employé doit aussi être assuré dans ce cadre ; à vous de négocier avec votre employé la solution la plus adaptée, par exemple :
- vous assurez la voiture de votre employé pour ses déplacements professionnels,
- vous demandez à votre employé de souscrire à une assurance professionnelle pour les transports de personne mais vous lui remboursez le surcoût de son assurance.
